Noëlle Devie
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Noëlle DEVIE
Objet:
membres du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Ardennes
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000036151237
(source JORF)
nomination
06 Décembre 2017
06/12/2017
De:
Noëlle DEVIE
conseillère départementale des Ardennes
Objet:
membre du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° Représentants élus par chaque comité de bassin
Dans le bassin Rhin-Meuse
Remplace:
M. Daniel BEGUIN
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000033666122
(source JORF)
nomination
22 Décembre 2016
22/12/2016
De:
Noëlle DEVIE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Remplace:
M. Michel SOBANSKA
Groupe:
Agence de l'eau Rhin-Meuse
conseil_administration
JORFTEXT000031140288
(source JORF)
nomination
09 Septembre 2015
09/09/2015
De:
Noëlle DEVIE
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Ardennes
Remplace:
M. Michel SOBANSKA
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000030732539
(source JORF)
nomination
16 Juin 2015
16/06/2015
